Déposée par voie électronique le 11 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AVRIL INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IRVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AVRIL INDUSTRIE domicilié(e) Z.A. de Kerdroual, 10 Rue Jean Moulin - 56270 - PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 801 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVRIL INDUSTRIE, M. Pierre AVRIL domicilié(e) Z.A. de Kerdroual, 10 Rue Jean Moulin - 56270 - PLOEMEUR - France.
La marque IRVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRVAL arrivera à expiration en date du 11 octobre 2025.
AVRIL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : IRVAL , STAB-BEN
AVRIL INDUSTRIE, EURL - Z.A. de Kerdroual, 10 Rue Jean Moulin - 56270 - PLOEMEUR - France - SIREN 382801660
AVRIL INDUSTRIE, M. Pierre AVRIL - Z.A. de Kerdroual, 10 Rue Jean Moulin - 56270 - PLOEMEUR - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IRVAL"